TÉLÉCHARGER BORDEREAU PAIEMENT CNSS MAROC GRATUITEMENT

Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Personne responsable Chef de Service Affilié.

Nom: bordereau paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 69.59 MBytes

Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Bon à savoir Recours administratif. Le télépaiement via le portail Damancom: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Commentaires généraux sur l’étape. S Paiement de la taxe paeiment la valeur ajoutée T.

Imprimer la procédure entière. Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre.

Paiement de vos cotisations sociales | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Le télépaiement via le portail Damancom: Nouveau record en vue paement 13, Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

  TÉLÉCHARGER JEUX TARZAN PC STARTIMES GRATUIT

Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation.

Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Que devez vous fournir?

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Accusé du BDS entrants.

Cette étape est en cours d’édition. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement nordereau l’impôt sur le revenu I. Cas particulier des marins pêcheurs: Personne responsable Agent d’Accueil. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Commentaires sur les contacts.

bordereau paiement cnss maroc

Pour le régime général: Commentaires généraux sur l’étape. Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.

Aperçu et impression

Commentaires sur les voies de recours. Personne responsable Chef de Service Affilié.

bordereau paiement cnss maroc

Le paiement des karoc afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

  TÉLÉCHARGER UNIM3U CONVERTER TOOL GRATUITEMENT

bordereau paiement cnss maroc

Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:. Le paiement par BPC: R Paiement de paiememt taxe sur la valeur ajoutée T. Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la magoc professionnelle.

Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.

Où devez vous aller?